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Publications Scientifiques

[ Livre ] Regard critique sur la trilogie : « C4DHD- territorialité de la TVA- déséquilibre régional et paupérisation »

Date de soumission: 22-02-2022
Année de Publication: 2022
Entité/Laboratoire Ecole Nationle d'Economie Appliquée et de Management
Document type : Livre
Discipline(s) : Comptabilité & Audit
Titre Regard critique sur la trilogie : « C4DHD- territorialité de la TVA- déséquilibre régional et paupérisation »
Auteurs DJENGUE Jawu Exaucé Ezéchiel [2],
Editeur:
Edition:
ISBN: ISBN 978-99982-975-5-5
DOI:
Resume Cette étude réalisée avec Jawu Exaucé Ezéchiel DJENGUE, montre, comme René Descartes, Réponses aux Deuxièmes Objections, la voie par laquelle cette trilogie a été conçue et fait voir comment les effets dépendent des causes. A titre illustratif, Jean Rostand, pensées d’un biologist, dans une sorte de système algorithms précise : on tue un homme, on est un assassin. On tue des millions d'hommes on est un conquérant. On les tue tous, on est un Dieu. Or, le plus grand des maux et le pire des crimes, c'est la pauvreté (George Bernard Shaw, la Commandante Barbara). Dans cette situation précise qui en est la résultante, Montaigne, essais, a raison de souligner que le bien public requiert qu'on trahisse et qu'on mente et qu'on massacre. En d’autres termes, toutes les statistiques, notamment celles du Programme des Nations unies pour le Développement (PNUD) concordent et s’accordent sur le fait que le revenu constitue le premier indicateur de développement ou de sous-développement. La même source indique que 76% de la population mondiale représentant les pays sous-développés, disposent seulement de 16% du revenu mondial. Devant un tel constat affligeant, l’inégalité du revenu par tête se perpétue et a doublé entre 1960 et 1990. En 1996, un habitant des pays riches avait en moyenne un revenu dix-huit (18) fois supérieur à celui d’un habitant des pays pauvres. De ce fait, les nombreuses théories et politiques sur le développement continuent de marginaliser les facteurs socioculturels, sociolinguistiques, socio ethniques : le développement étant essentiellement pensé en termes de croissance du revenu. Or, il est avéré et largement connu que toute bonne gouvernance s’assigne avant tout, des missions axées principalement sur la C4DHD (communication pour le développement humain durable), la cohésion territoriale, l’aménagement équilibré des espaces ruraux et urbains. A cet effet, l’un des rôles prépondérants de l’État devrait être corrélativement et concomitamment, de modifier et d’optimiser la répartition des populations et de leurs activités dans un souci d’équilibre géographique et d’efficacité économique. Malheureusement au Bénin, la Taxe sur la Valeur ajoutée (TVA) apparait comme un système d’imposition basé sur le mécanisme de taxation-déduction. Mise en vigueur par la loi n°91-005 du 22 février 1991, elle est après tout, un impôt indirect sur la consommation, se substituant à l’Impôt sur le Chiffre d’Affaires intérieur (ICAI), à la Taxe spéciale d’Amortissement (TSA) et à la Taxe intérieure (TI). De l’étude et de l’analyse de son mode de fonctionnement, il ressort que la TVA est un impôt injuste au Bénin. Et pour cause ! Elle ne favorise guère les classes sociales les moins nanties, consommateurs finaux, supportant toute la charge de l’impôt, et dont les facultés contributives ne sont pas prises en compte. Pour tenter de corriger une telle injustice, l’étude recommande de mettre en place les conditions du développement socioéconomique qui reposent, notamment sur des avantages fiscaux à accorder, prioritairement à l’intérieur d’un même pays, aux régions qui recouvrent aujourd’hui une réalité très contrastée. Il s’agit en l’occurrence des zones qui cumulent les handicaps sur fond d’extrême pauvreté, tous les indicateurs sociaux étant inférieurs à ceux des autres zones, l’investissement et l’épargne quasiment insuffisants pour susciter un développement endogène. Somme toute, les structures socioéconomiques des régions en questions ne permettent en aucune manière de satisfaire les besoins fondamentaux des populations et, de surcroît, elles se caractérisent principalement par une pauvreté massive. Dans ce cas de figure envisageable, l’étude explore les atouts supplémentaires et majeurs susceptibles d’être conservés pour contrer le déséquilibre régional et la paupérisation au Bénin. Ces atouts nous en évoquent deux stratégies complémentaires à savoir : la C4DHD et la territorialité de la TVA. Somme toute, la TVA étant un impôt touchant les pauvres qui consomment, généralement plus qu’ils n’épargnent, est susceptible d’influencer leurs conditions de vie. Aussi est-il indiqué que le gouvernement béninois, loin d’augmenter la TVA, applique la règle de territorialité de la TVA en vigueur en France, et ce dans les départements marqués par un fort taux d’extrême pauvreté. En termes plus explicites, que la règle de territorialité de la TVA soit implémentée aux localités qui recouvrent aujourd’hui une réalité très contrastée. Il s’agit en l’occurrence des zones pour lesquelles l’investissement et l’épargne sont quasiment insuffisants pour susciter un développement endogène.
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