| Resume |
Depuis les années 90, le foncier émerge comme un enjeu clé de développement. Pour répondre aux défi s de sécurisation des droits des populations sur la terre et les ressources naturelles, de récentes expériences mettent l’accent sur un double principe de reconnaissance juridique des droits locaux, et de gestion du foncier au niveau communal. Si de tels principes offrent des perspectives réelles par rapport aux enjeux de la question foncière, ils posent pourtant des questions importantes, tant sur certaines hypothèses qui les fondent que dans leurs modalités de mise en oeuvre. Les équipes y travaillant avancent en fonction des enjeux nationaux, mais ont besoin de se confronter aux expériences voisines. En réponse à ce besoin et dans le but de contribuer à de telles confrontations d’expériences, le Comité technique « Foncier et Développement » de la Coopération française a pris l’initiative d’organiser un atelier d’échanges sur les pratiques de sécurisation foncière à l’échelle communale en Afrique de l’Ouest et à Madagascar. Cet atelier s’est déroulé du 20 au 24 octobre 2008 à Cotonou (Bénin). Il a rassemblé plus de 70 responsables politiques, élus communaux, représentants d’organisations paysannes,ONG, opérateurs et bailleurs de fonds impliqués dans la gestion foncière communale en Afrique de l’Ouest (Bénin, Niger, Mali, Sénégal, Burkina Faso, Côte d’Ivoire) et à Madagascar. Les débats se sont plus particulièrement focalisés sur trois pays (Bénin, Niger et Madagascar) qui ont engagé des réformes ambitieuses, s’appuyant sur la délivrance par les maires (ou par des Commissions foncières de base, au Niger) de certifi cats fonciers attestant des droits faisant consensus localement. Issu des travaux de l’atelier, le présent ouvrage met à la disposition de l’ensemble des acteurs des politiques foncières, mais aussi des chercheurs intéressés par le sujet, un document de référence sur les démarches de reconnaissance des droits locaux, les options politiques et méthodologiques prises, les dispositifs institutionnels expérimentés et/ou requis, les questions en suspens et les défi s à relever.
Cet atelier a été organisé et animé par le Gret et le Cebedes. Il a été fi nancé par l’AFD avec l’appui de plusieurs partenaires de développement (GTZ, GLTN et UN-Habitat, CTA, MCC) et des autorités béninoise |